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Marques déposées par Vignobles GlémetTODO
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CHATEAU CHAMAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAMAILLE
SCEA – Vignobles Glémet

Numéro de dépôt :
1662900
Date de dépôt :
13/04/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/04/2021

Présentation de la marque CHATEAU CHAMAILLE

Déposée le 13 avril 1991 par Vignobles GlémetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CHAMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vignobles GlémetTODO domicilié(e) le moulin neuf - 33920 - ST CHRISTOLY DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 252 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA – Vignobles GLÉMET domicilié(e) le moulin neuf - 33920 - ST CHRISTOLY DE BLAYE - France.

La marque CHATEAU CHAMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CHAMAILLE est expirée depuis le 13 avril 2021.

Vignobles Glémet a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN NEUF


SCEA – Vignobles Glémet - le moulin neuf - 33920 - ST CHRISTOLY DE BLAYE - France - SIREN 488252693


SCEA – Vignobles GLÉMET - le moulin neuf - 33920 - ST CHRISTOLY DE BLAYE - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2001 n°2196896 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°536369 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-04

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470994 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU CHAMAILLE"